Le Règlement de l’Organisation

Sur cette page, vous trouverez le règlement de l’Organisation Electrobjet. N’hésitez donc pas à télécharger la version PDF ; ainsi que les documents joints. De plus,  le règlement est toujours en cours de rédaction… 

Pour plus d’informations concernant l’Organisation Electrobjet et la règlementation, cliquez ici.

 

Structure parente = C’est une collectivité dont le statut peut être une association, un club, etc., une structure est dite parente lorsqu’elle est susceptible de disposer de sous-structures ; Organisation = Ce sont une ou plusieurs personnes physiques et morales rassemblés dans un groupe nommé Organisation, cette dernière peut avoir un nom particulier (ex : Organisation Electrobjet). Electrobjet = Nom inventé par Romain MARTIN accordé à toute structure inscrite dans l’Organisation Electrobjet.

LE REGLEMENT DE L’ORGANISATION ELECTROBJET

Article 1 : La Présente Organisation Electrobjet* est définie par le statut d’Organisation*, en outre, elle ne possède aucun statut légal. Seul, une adresse, un site web ainsi qu’un compte PayPal représentent l’Organisation Electrobjet.

Article 2 : L’Organisation Electrobjet siège chez M. Romain MARTIN au 14 Rue des écureuils 85150 SAINT MATHURIN. L’adresse de l’Organisation Electrobjet ne peut être modifiée par aucune autre personne que son Directeur.

Article 3 : L’objectif de l’Organisation Electrobjet est d’initier les jeunes aux nouvelles technologies. Chaque structure de l’Organisation dispose pour objet principal d’un rapport avec la technologie, l’informatique, le virtuel ou encore la robotique.

Article 4 : Pour devenir une structure inscrite dans l’Organisation, il faut remplir le dossier d’inscription officiel disponible sur le site internet de l’Organisation Electrobjet. De plus, des critères doivent être respectés afin de correspondre à l’objectif fondé par l’organisation. Pour cela, le Directeur de l’Organisation validera ou non l’inscription de la structure au sein de l’Organisation.

Article 5 : Chaque structure parente inscrite dans l’Organisation Electrobjet s’engage à régler une cotisation annuelle de 10€ avant le 30 Mai de chaque année. Des factures au nom des structures inscrites dans l’Organisation seront envoyées 30 jours avant l’échéance.

Article 5 : Pour devenir une structure inscrite dans l’Organisation, il faut remplir le dossier d’inscription officiel disponible sur le site internet de l’Organisation Electrobjet. De plus, des critères doivent être respectés afin de correspondre à l’objectif fondé par l’organisation. Pour cela, le Directeur de l’Organisation validera ou non l’inscription de la structure au sein de l’Organisation.

Règlement de l'Organisation
Règlement de l’Organisation

Nous vous rappelons également que le règlement de l’Organisation Electrobjet est toujours en cours de rédaction. Nous vous conseillons donc de joindre le Directeur si vous souhaitez obtenir plus de renseignements. Cliquez ainsi sur la page contact.